Alain Menemenis

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 18 octobre 2023
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
20 Octobre 202320/10/2023
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 3 juillet 2023
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Juillet 202308/07/2023
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er janvier 2023
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
12 Mai 202312/05/2023
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 2 novembre 2022
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Novembre 202208/11/2022
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 2 novembre 2022
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Octobre 202228/10/2022
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 12 octobre 2022
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 27 juillet 2022
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
13 Août 202213/08/2022
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 20 décembre 2021
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 202123/12/2021
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 6 octobre 2021
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
16 Octobre 202116/10/2021
De: Alain Menemenis
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de biomédecine
membre ou ancien membre du Conseil d'Etat d'un grade au moins égal à celui de conseiller désigné par le vice-président de ce conseil
Groupe:
date_debut="2021-06-22"
duree="trois ans"
nomination
24 Juin 202124/06/2021
De: Ménéménis (Alain)
conseiller d'Etat
Objet:
président du collège
Groupe:
renouvellement
president
nomination
27 Avril 202127/04/2021
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 25 janvier 2021
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Janvier 202130/01/2021
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 13 janvier 2021
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 202115/01/2021
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 18 décembre 2020
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 202023/12/2020
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 6 novembre 2020
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
10 Novembre 202010/11/2020
De: Alain MENEMENIS
président adjoint
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
13 Septembre 202013/09/2020
De: Alain MENEMENIS
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
membre ou ancien membre du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean-Marie DELARUE
Groupe:
nomination
30 Juin 202030/06/2020
De: Alain Ménéménis
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Vu les lettres de la première présidente de la Cour de cassation
en date du
25 novembre 2019
du
24 janvier 2020
la composition de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution est la suivante
1° Membres désignés par le vice-président du Conseil d'Etat
membre titulaire et président de la commission des sanctions
Groupe:
date_debut="2020-03-30"
cour_cassation
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Ménéménis (Alain)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 202008/03/2020
De: Alain MÉNÉMÉNIS
conseiller d'Etat, président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2020 à 2022
Président
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2020 à 2022"
élection
24 Janvier 202024/01/2020
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Menemenis (Alain, Pierre, Georges)
président adjoint de section au Conseil d'Etat. Officier du 25 octobre 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2011-10-25"
promotion
03 Décembre 201903/12/2019
De: Alain MENEMENIS
président adjoint
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
16 Novembre 201916/11/2019
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er octobre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
11 Août 201911/08/2019
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 mai 2019
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Mai 201917/05/2019
De: Alain MENEMENIS
président adjoint
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
05 Mai 201905/05/2019
De: Alain MENEMENIS
président adjoint
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
05 Mars 201905/03/2019
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er février 2019
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Alain MENEMENIS
président adjoint
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
28 Décembre 201828/12/2018
De: Alain MENEMENIS
président adjoint
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
05 Juin 201805/06/2018
De: Ménéménis (Alain)
conseiller d'Etat
Objet:
président du collège de déontologie du ministère de la culture
Groupe:
president
nomination
26 Avril 201826/04/2018
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membres de la Cour de Justice de la République
élus par la Cour de cassation (articles 1er et 11 de la loi organique du 23 novembre 1993)
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
07 Février 201807/02/2018
De: Alain MENEMENIS
président adjoint
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
24 Novembre 201724/11/2017
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019
« Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019"
élection
24 Janvier 201724/01/2017
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019"
élection
21 Janvier 201721/01/2017
De: Menemenis (Alain)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 novembre 2016
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Alain MENEMENIS
Objet:
membre du tribunal des conflits
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits"
nomination
30 Janvier 201630/01/2016
De: Alain Ménéménis
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations. »
Groupe:
élection
14 Février 201514/02/2015
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 26 janvier 2015
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Ménéménis (Alain, Pierre, Georges)
conseiller d'Etat, président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
membre du Tribunal des conflits. Chevalier du 15 décembre 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-12-15"
promotion
13 Juillet 201413/07/2014
De: Alain Ménéménis
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
date_debut="2014-05-14"
duree="cinq ans"
conseil_des_ministres
renouvellement
25 Avril 201425/04/2014
De: Alain Menemenis
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 27 janvier 2014
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 201421/02/2014
De: Alain MENEMENIS
conseillers d'Etat, présidents adjoints de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016"
élection
25 Janvier 201425/01/2014
De: Alain Ménéménis
conseiller d'Etat
Objet:
président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Philippe Martin
Groupe:
president
nomination
02 Septembre 201202/09/2012
De: Alain Ménéménis
conseiller d'Etat
Objet:
rapporteur général de la commission de rénovation et de déontologie de la vie publique
Groupe:
nomination
17 Juillet 201217/07/2012
De: Ménéménis (Alain, Pierre, Georges)
conseiller d'Etat. Chevalier du 26 juin 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice, et des libertés
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice, et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-26"
promotion
15 Mai 201115/05/2011
De: Menemenis (Alain)
Objet:
conseiller d'Etat
Remplace:Mme Hubac (Sylvie)
Groupe:
nomination
10 Juin 200910/06/2009
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
conseiller d'Etat
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
15 Mai 200915/05/2009
De: Alain Ménéménis
conseiller d'Etat
Objet:
président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Bruno Martin Laprade
Groupe:
president
nomination
06 Janvier 200706/01/2007
De: Ménéménis (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Ménéménis (Alain)
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Jean Massot
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 200404/06/2004
De: Menéménis (Alain, Pierre, Georges)
conseiller d'Etat ; 23 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Menemenis (Alain)
conseiller d'Etat
Objet:
comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
10 Octobre 200210/10/2002
De: Alain Menemenis
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Menemenis (Alain)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
02 Avril 199902/04/1999
De: Menemenis (Alain)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de détachement auprès de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
réintégration
30 Décembre 199830/12/1998
De: Ménéménis (Alain)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Menemenis (Alain)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour une période maximale de trois ans, de longue durée auprès de la Caisse des dépôts et consignations, sur un emploi de chargé de mission
directeur adjoint des services aux collectivités locales
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
détachement
04 Avril 199604/04/1996
De: Alain Menemenis
auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (3e tour intérieur)
Groupe:
nomination
10 Juin 199010/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.